Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 00491 posée par M. Mathieu Darnaud

    Situation des agents contractuels de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 00535 posée par M. Alain Fouché

    Orthophonistes exerçant dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 01341 posée par M. Hervé Maurey

    Internes formés à l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 01736 posée par M. Philippe Paul

    Situation de la kinésithérapie hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 01817 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Recours abusif aux praticiens intérimaires par les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 01917 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation désastreuse de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 01937 posée par Mme Pascale Bories

    Rémunération des orthophonistes dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 01976 posée par M. Philippe Bas

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 02006 posée par M. Cédric Perrin

    Orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 02048 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé