Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 0017G posée par Mme Delphine Bataille

    Plan climat et mix énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 0070G posée par M. Raymond Vall

    Territoires à énergie positive pour la croissance verte

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0079G posée par M. Michel Forissier

    Budget des agences de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 0081G posée par M. Dominique Théophile

    Coupures d'eau en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0083G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Glyphosate

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 0093G posée par Mme Maryse Carrère

    Prélèvement des agences de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 0101G posée par M. Claude Bérit-Débat

    COP23

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 0105G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Plan loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 0134G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Énergies positives et croissance verte

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 0147G posée par Mme Martine Filleul

    Négociations sur le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire