Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 25965 posée par M. Maurice Janetti

    Port de commerce de Toulon: situation du trafic maritime à destination de la Corse

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27003 posée par M. Maurice Janetti

    Comité consultatif pour la desserte maritime de la Corse

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 27004 posée par M. Maurice Janetti

    Port de Toulon: trafic à destination de la Corse

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 29769 posée par M. Louis Minetti

    Situation des pêcheurs corses

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 29770 posée par M. Louis Minetti

    Desserte maritime de la Corse

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 29771 posée par M. Louis Minetti

    Chemin de fer Bastia-Ajaccio

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 32718 posée par M. Jean Filippi

    Paris - Corse: tarifs "avions pour tous"

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 01067 posée par M. Louis Minetti

    Liaisons maritimes hivernales entre la Corse et l'Italie

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 02949 posée par M. Charles Ornano

    Coût des transports aériens entre la Corse et Paris

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 09799 posée par M. Pierre Lacour

    Corse: aménagement tarifaire des transports aériens

    Réponse du ministère : Transports