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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 26115 posée par M. Jacques Mossion

    Handicapés: textes concernant leur transport pris en application de la loi d'orientation

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27188 posée par M. Philippe Machefer

    Ligne ferroviaire Cergy-Paris: utilisation par des handicapés

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 27592 posée par M. Pierre Salvi

    Grèves à la SNCF: conséquence pour les handicapés en pélerinage à Lourdes

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 28984 posée par M. Roger Poudonson

    Handicapés: accessibilité des transports ferroviaires

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 30452 posée par M. Roger Poudonson

    Handicapés: adaptation des transports en commun

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 30499 posée par M. Roger Poudonson

    Handicapés: accession au RER

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 30590 posée par M. Roger Poudonson

    Handicapés: application des programmes d'adaptation des transports en commun

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 33615 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Handicapés:facilités d'accès dans les trains

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 33814 posée par M. Philippe Machefer

    Construction de la ligne Cergy-Pontoise-Paris: nuisances

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 34612 posée par Mme Cécile Goldet

    Handicapés: réduction dans les transports en commun

    Réponse du ministère : Transports