Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
59 questions
-
Question n° 26115 posée par M. Jacques Mossion
Handicapés: textes concernant leur transport pris en application de la loi d'orientation
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 27188 posée par M. Philippe Machefer
Ligne ferroviaire Cergy-Paris: utilisation par des handicapés
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 27592 posée par M. Pierre Salvi
Grèves à la SNCF: conséquence pour les handicapés en pélerinage à Lourdes
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 28984 posée par M. Roger Poudonson
Handicapés: accessibilité des transports ferroviaires
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 30452 posée par M. Roger Poudonson
Handicapés: adaptation des transports en commun
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 30499 posée par M. Roger Poudonson
Handicapés: accession au RER
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 30590 posée par M. Roger Poudonson
Handicapés: application des programmes d'adaptation des transports en commun
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 33615 posée par M. Bernard Michel Hugo
Handicapés:facilités d'accès dans les trains
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 33814 posée par M. Philippe Machefer
Construction de la ligne Cergy-Pontoise-Paris: nuisances
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 34612 posée par Mme Cécile Goldet
Handicapés: réduction dans les transports en commun
Réponse du ministère : Transports