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Questions avec réponses

36 questions

1. Question n° 11569 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Permis de conduire des personnes âgées

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   18/07/2019
2. Question n° 0670S posée par M. Yves Détraigne

   Évaluation médicale de l'aptitude à la conduite

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   28/02/2019
3. Question n° 06454 posée par M. Hervé Maurey

   Corrélation susceptible d'exister entre le vieillissement et le risque routier

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/12/2008
4. Question n° 02337 posée par M. Michel Houel

   Conduite automobile des personnes de plus de soixante-cinq ans

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   01/11/2007
5. Question n° 02068 posée par Mme Colette Mélot

   Prévention et sécurité routières des conducteurs seniors

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   11/10/2007
6. Question n° 19752 posée par M. Emmanuel Hamel

   Conduite des personnes du troisième âge

   Réponse du ministère : Équipement

   26/12/1996
7. Question n° 19451 posée par M. Emmanuel Hamel

   Accidents de la circulation des personnes âgées

   Réponse du ministère : Transports

   12/12/1996
8. Question n° 04282 posée par M. Raymond Bouvier

   Tarification des lignes des cars pour les personnes âgées

   Réponse du ministère : Transports

   29/01/1987
9. Question n° 01618 posée par M. Bernard Michel Hugo

   SNCF: différences de tarifications

   Réponse du ministère : Transports

   19/06/1986
10. Question n° 01497 posée par M. Paul Seramy

    Assouplissement des modalités de délivrance et d'utilisation de la carte vermeil

    Réponse du ministère : Transports

    12/06/1986