Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 02590 posée par M. Philippe Machefer

    Rémunération des travailleurs handicapés dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 02804 posée par M. Jean Colin

    Association de travailleurs handicapés: label d'Etat

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 0656S posée par M. Guy Schmaus

    Insuffisance en équipements pédagogiques du centre Jean-Pierre Timbaud de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 0312S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'application de la loi en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 0372S posée par M. Alain Gérard

    Maintien en établissement d'éducation spéciale de personnes handicapées de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 0473S posée par M. Georges Mouly

    Situation des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 0132S posée par M. Georges Mouly

    Situation des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 0393S posée par M. Alain Fouché

    Possibilité de versement de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé aux conseils généraux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  9. Question n° 0492S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

  10. Question n° 0577S posée par Mme Mireille Schurch

    Situation financière des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés reprenant une activité professionnelle

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés