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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0800S posée par Mme Monique Lubin

   Structures d'accueil de jeunes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   16/05/2019
2. Question n° 0428S posée par Mme Corinne Imbert

   Fin des contrats aidés au sein des centres sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/08/2018
3. Question n° 1383S posée par M. Daniel Laurent

   Associations d'aide à domicile et respect du taux d'emploi de travailleurs handicapés

   Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

   04/08/2011
4. Question n° 1251S posée par M. Daniel Reiner

   Urgence pour l'accueil et l'hébergement d'urgence

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/03/2011
5. Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Difficultés de l'insertion par l'activité économique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/12/2010
6. Question n° 0822S posée par M. Rachel Mazuir

   Difficultés budgétaires des associations d'aide à la personne

   Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

   18/02/2010
7. Question n° 0793S posée par M. René-Pierre Signé

   Financement de l'aide à domicile

   Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

   28/01/2010
8. Question n° 0617S posée par M. Daniel Hoeffel

   Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience

   Réponse du ministère : Emploi

   20/03/1997
9. Question n° 0545S posée par M. Guy Schmaus

   Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

   Réponse du ministère : Travail

   06/10/1984
10. Question n° 02804 posée par M. Jean Colin

    Association de travailleurs handicapés: label d'Etat

    Réponse du ministère : Travail

    10/06/1980