Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 03405 posée par Mme Françoise Férat

    Formation des acteurs de la formation professionnelle aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 03406 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Insertion professionnelle des jeunes adultes atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 03114 posée par M. Philippe Richert

    Utilisation de machines dangereuses dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  4. Question n° 03133 posée par M. Michel Teston

    Circulaire du 1er février 2007 relative à l'utilisation des machines dangereuses

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  5. Question n° 02179 posée par M. René-Pierre Signé

    Baisse des crédits destinés à la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  6. Question n° 01377 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Dérogation pour l'utilisation de machines dangereuses par des élèves handicapés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  7. Question n° 01323 posée par Mme Brigitte Bout

    Utilisation de machines dangereuses par des personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  8. Question n° 01021 posée par M. Louis Le Montagner

    Handicapés: mise à niveau des connaissances

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 30482 posée par M. Eugène Bonnet

    Formation professionnelle des handicapés: rémunération

    Réponse du ministère : Travail