Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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543 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

412 questions

  1. Question n° 27288 posée par M. Robert Schwint

    Insertion professionnelle des handicapés: organisme de gestion des crédits

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 27365 posée par M. Michel Giraud

    Orientation en faveur des personnes handicapées: application des textes

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 27754 posée par M. Hubert D'Andigne

    Reclassement des travailleurs handicapés: dispositions législatives et réglementaires

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 30482 posée par M. Eugène Bonnet

    Formation professionnelle des handicapés: rémunération

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 30552 posée par M. Jean Sauvage

    Ateliers protégés: dotation budgétaire

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 02590 posée par M. Philippe Machefer

    Rémunération des travailleurs handicapés dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 32014 posée par M. René Tinant

    Handicapés: déroulement de carrière dans les entreprises

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 02804 posée par M. Jean Colin

    Association de travailleurs handicapés: label d'Etat

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 34703 posée par M. René Chazelle

    Handicapés: réinsertion professionnelle et sociale

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 00596 posée par M. Jean Chérioux

    Handicapés: rachat des points de retraite

    Réponse du ministère : Santé