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Questions avec réponses

412 questions

1. Question n° 16121 posée par M. Patrice Joly

   Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

   14/05/2020
2. Question n° 1034S posée par M. Bernard Buis

   Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021

   Réponse du Ministère du travail

   05/12/2019
3. Question n° 11364 posée par M. Jean-François Rapin

   Avenir des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   11/07/2019
4. Question n° 10178 posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir des associations gestionnaires des organismes de placement spécialisés

   Réponse du Ministère du travail

   25/04/2019
5. Question n° 09278 posée par M. Alain Fouché

   Accidentés de la vie et handicapés en milieu professionnel

   Réponse du Ministère du travail

   07/03/2019
6. Question n° 09054 posée par M. Franck Menonville

   Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

   Réponse du Ministère du travail

   21/02/2019
7. Question n° 09083 posée par M. Cédric Perrin

   Contrats de sous-traitance passés par les entreprises aux structures adaptées

   Réponse du Ministère du travail

   21/02/2019
8. Question n° 08912 posée par M. Daniel Gremillet

   Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

   Réponse du Ministère du travail

   14/02/2019
9. Question n° 08922 posée par Mme Muriel Jourda

   Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

   Réponse du Ministère du travail

   14/02/2019
10. Question n° 08703 posée par Mme Gisèle Jourda

    Contrats de sous-traitance avec les structures adaptées et calcul du taux direct d'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    07/02/2019