Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 20595 posée par M. Serge Boucheny

    Fonctionnement de l'UER en arts plastiques au centre Saint-Charles (Paris I)

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 01413 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maîtres-assistants coopérants: promotions

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 34258 posée par M. Louis De La Forest

    Loi d'orientation de l'enseignement supérieur: application

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 32041 posée par M. Roger Quilliot

    Assistants titulaires de science: situation

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 31863 posée par M. Franck Sérusclat

    Universités Lyon II et Lyon III: discrimination dans l'attribution des postes de maîtres-assitants et maîtres de conférence

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 30410 posée par M. Michel Darras

    Assistants non titulaires: interdiction d'assurer des cours magistraux

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 29983 posée par M. Paul Jargot

    Décret concernant le statut du personnel non titulaire: conséquence à l'Université III de Grenoble

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 29550 posée par M. Roger Poudonson

    Election des présidents d'universités: réforme éventuelle

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

    Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet

    Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut

    Réponse du ministère : Universités