Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 26402 posée par M. Patrice Joly

    Recensement communal 2022 en pleine épidémie de covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 22816 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés du secteur de l'évènementiel professionnel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 22631 posée par M. Patrice Joly

    Attentes des oubliés du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 21902 posée par M. Patrice Joly

    Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 21730 posée par M. Patrice Joly

    Suspension rétroactive du jour de carence pour le personnel soignant contaminé à la Covid-19

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  6. Question n° 18827 posée par M. Patrice Joly

    Mesures de soutien nécessaires aux secteurs de l'horlogerie et de la bijouterie-joaillerie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  7. Question n° 18008 posée par M. Patrice Joly

    Incidences sur les finances locales du recours aux résidences secondaires durant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  8. Question n° 17755 posée par M. Patrice Joly

    Prime pour les personnels travaillant dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap durant le confinement

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  9. Question n° 16917 posée par M. Patrice Joly

    Situation des associations exclues du dispositif de secours de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  10. Question n° 16710 posée par M. Patrice Joly

    Installation des exécutifs des syndicats mixtes et des associations

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales