Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

122 questions

  1. Question n° 25413 posée par M. Hugues Saury

    Respect du bien-être animal dans les abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 23548 posée par Mme Céline Brulin

    Publication des registres d'équarrissage de Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 23319 posée par Mme Laurence Garnier

    Conditions d'abattage des animaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 23352 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Établissements d'abattage non agrées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 21992 posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques relatives aux viandes issues d'abattage sans étourdissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 21673 posée par M. André Vallini

    Abattage sans étourdissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 21053 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Maintien et développement des abattoirs de proximité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 20812 posée par M. Gilbert Bouchet

    Établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 19890 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Conditions d'abattage des dindes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 19250 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Abattoir mobile

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation