Recherche de questions

Questions avec réponses

31 questions

1. Question n° 08669 posée par M. Bernard Frimat

   Licenciements dans le Valenciennois

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   14/05/2009
2. Question n° 08404 posée par M. Michel Charasse

   Indemnisation au titre du chômage d'un fonctionnaire territorial licencié pour insuffisance professionnelle

   Réponse du ministère : Intérieur

   05/11/1987
3. Question n° 05629 posée par M. André Bettencourt

   Fonction publique: maintien de l'allocation de chômage et emploi réduit

   Réponse du ministère : Fonction publique

   16/04/1987
4. Question n° 04898 posée par M. Daniel Percheron

   Emploi dans la région Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   05/03/1987
5. Question n° 24318 posée par M. Pierre Vallon

   Garantie de ressources: bénéficiaires et définition

   Réponse du ministère : Travail

   13/06/1985
6. Question n° 23480 posée par M. Guy Schmaus

   Licenciement d'un ouvrier de Citroën Clichy

   Réponse du ministère : Travail

   09/05/1985
7. Question n° 19771 posée par M. Jean Arthuis

   Aide aux demandeurs d'emploi créant une entreprise

   Réponse du ministère : Travail

   11/10/1984
8. Question n° 19209 posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Remboursement de prêts en cas de perte d'emploi

   Réponse du ministère : Urbanisme

   06/09/1984
9. Question n° 16160 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Situation de certaines victimes de licenciement

   Réponse du ministère : Travail

   15/03/1984
10. Question n° 15293 posée par M. Roger Boileau

    Situation des sans-emploi et des pré-retraités

    Réponse du ministère : Emploi

    02/02/1984