Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 27102 posée par M. Pierre Vallon

    Protection de l'industrie textile française contre la concurrence étrangère

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  2. Question n° 32029 posée par M. Michel Crucis

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 33187 posée par M. Albert Voilquin

    Industrie textile: lutte contre les importations anormales

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  4. Question n° 33188 posée par M. Albert Voilquin

    Exportations américaines vers la CEE: prix de "dumping"

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  5. Question n° 34064 posée par M. Christian Poncelet

    Produits textiles: règlementation des certificats de qualification

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 01501 posée par M. Auguste Chupin

    Protection de l'industrie textile (Maine-et-Loire)

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 09217 posée par M. Adrien Gouteyron

    Entreprises du textile: renforcement de la politique concurrentielle

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 09602 posée par M. Francisque Collomb

    Maintien d'une filière textile nationale

    Réponse du ministère : Recherche

  9. Question n° 17273 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Allègement des charges sociales des entreprises textiles

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 18697 posée par M. Serge Mathieu

    Nouveau programme de soutien de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel