Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 27178 posée par M. Henri Caillavet

    Transports aériens: trafic charters des compagnies françaises

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 31244 posée par M. Henri Caillavet

    Elevage ovin: suite à donner aux propositions de la commission des communautés européennes

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 33017 posée par M. Henri Caillavet

    Boycottage économique suivi par certains pays: mesures

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 33313 posée par M. Henri Caillavet

    Régie française de publicité: pratique commerciale douteuse

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 33887 posée par M. Henri Caillavet

    Vente d'alcool à prix coûtant dans les grandes surfaces

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 33904 posée par M. Henri Caillavet

    Crédit: contradictions

    Réponse du ministère : Budget

  7. Question n° 02164 posée par M. Henri Caillavet

    Promotion des vins français à l'étranger: crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00728 posée par M. Henri Caillavet

    Commerce de l'antiquité: réglementation

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat