Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 04534 posée par M. François Patriat

    Question concernant l'accessibilité des gares

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 33357 posée par M. Emmanuel Hamel

    SNCF : nouveaux équipements pour l'accessibilité des trains aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 33360 posée par M. Emmanuel Hamel

    SNCF : formation des personnels d'accueil au langage des signes

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 33361 posée par M. Emmanuel Hamel

    SNCF : réalisation d'une vidéo de sensibilisation pour les agents en relation avec la clientèle à mobilité réduite

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 17759 posée par M. Nicolas About

    Accueil réservé aux personnes handicapées au sein de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

  6. Question n° 14795 posée par M. Claude Estier

    Accessibilité de la gare Pasteur aux handicapés

    Réponse du ministère : Équipement

  7. Question n° 05369 posée par M. Roger Poudonson

    Bénéfice du billet annuel de congés payés aux handicapés

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 24128 posée par M. Hubert Martin

    Accessibilité des gares aux personnes âgées ou handicapées

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 21572 posée par M. Jean Beranger

    SNCF: transport des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 18168 posée par M. Jean Beranger

    Transports des personnes handicapées: accompagnateur gratuit

    Réponse du ministère : Transports