Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00464 posée par M. Jean Cauchon

    Date de début des stages en entreprises

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 01318 posée par M. Jean Cauchon

    Eleveurs et agriculteurs: disparité entre prix des services et des produits

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 01414 posée par M. Jean Cauchon

    Prêts aux jeunes agriculteurs: prise en charge par l'Etat du remboursement des intérêts

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 02705 posée par M. Jean Cauchon

    Jeunes agriculteurs: prêts d'installation

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 03494 posée par M. Jean Cauchon

    Jeunes agriculteurs: prime à l'habitat

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 07302 posée par M. Jean Cauchon

    Agriculture: prêts bonifiés à l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 14024 posée par M. Jean Cauchon

    Accès aux crédits des jeunes agriculteurs: amélioration des mécanismes de garanties collectives

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 00581 posée par M. Jean Cauchon

    Cotisations sociales des associations sportives de jeunesse ou socio-éducatives

    Réponse du ministère : Affaires sociales