Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

  1. Question n° 19460 posée par M. Francis Giraud

    Prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 19886 posée par M. Alain Dufaut

    Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 19887 posée par M. Alain Dufaut

    Evaluation de la répartition du dommage corporel des traumatisés crâniens

    Réponse du ministère : Justice

  4. Question n° 25057 posée par Mme Nelly Olin

    Revalorisation des pensions et allocations des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 25059 posée par Mme Nelly Olin

    Conséquences de la CMU pour les bénéficiaires de l'allocation adultes handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 25693 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés financières de l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 25747 posée par M. Bernard Murat

    Conséquences de la couverture maladie universelle (CMU) pour les bénéficiaires de l'allocation adulte handicapé

    Réponse du ministère : Emploi

  8. Question n° 26791 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation des ateliers protégés

    Réponse du ministère : Emploi

  9. Question n° 28443 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

  10. Question n° 29618 posée par M. Ambroise Dupont

    Maintien à domicile des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi