Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 0081G posée par M. Bernard Legrand

Emploi des jeunes: propositions patronales

Réponse du ministère : Premier ministre

17/12/1982
Question n° 0139G posée par M. Roger Poudonson

Situation de l'emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

17/06/1983
Question n° 0140G posée par M. Alphonse Arzel

Situation de l'emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

17/06/1983
Question n° 0256G posée par M. Roland Courteau

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

12/10/1984
Question n° 0130G posée par M. Ivan Renar

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Santé et famille

10/04/1987
Question n° 0003G posée par Mme Hélène Luc

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Travail

15/04/1994
Question n° 0008G posée par M. François Lesein

La cinquième et l'emploi des jeunes

Réponse du ministère : Communication

16/12/1994
Question n° 0003G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'emploi des jeunes

Réponse du ministère : Premier ministre

30/06/1995
Question n° 0007G posée par M. Guy Lemaire

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Question n° 0016G posée par Mme Hélène Luc

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Travail

21/02/1997