Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0065G posée par M. Pierre Laurent

    Arcelor-Mittal Florange

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0067G posée par M. François Grosdidier

    Florange

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

  3. Question n° 0107G posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Politique industrielle de la France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  4. Question n° 0352G posée par M. Hubert Martin

    Suppression d'emplois dans le secteur sidérurgique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  5. Question n° 0007G posée par M. Claude Huriet

    Politique industrielle pour la Lorraine et aide à la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 0268G posée par M. Jean Garcia

    Devenir de Creusot-Loire

    Réponse du ministère : Fonction publique

  7. Question n° 0200G posée par M. Roger Husson

    Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 0083G posée par M. Jean Puech

    Crise à Decazeville

    Réponse du ministère : Recherche

  9. Question n° 0075G posée par M. Henri Belcour

    Fonderies Montupet à Ussel: situation

    Réponse du ministère : Recherche

  10. Question n° 0049G posée par M. Richard Pouille

    Situation de l'emploi à Nancy

    Réponse du ministère : Industrie