Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
48 questions
-
Question n° 0028G posée par Mme Cécile Goldet
Etablissement d'éducation et de soins: Aire-sur-l'Adour
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 0028G posée par M. Jean Colin
Insertion des handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 0215G posée par M. Claude Huriet
Loi en faveur des handicapés dans le bâtiment
Réponse du ministère : Sécurité sociale
-
Question n° 0229G posée par M. Guy Robert
Difficultés du centre de vie pour cas sociaux lourds de la Vienne
Réponse du ministère : Famille
-
Question n° 0006G posée par M. Paul Girod
Allocation compensatrice accordée aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 0007G posée par M. Pierre Hérisson
Situation des ateliers protégés
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 0012G posée par M. Jean Clouet
Gestion du personnel inapte au travail dans les petites entreprises
Réponse du ministère : Emploi
-
Question n° 0016G posée par M. Nicolas About
Mesures concernant les personnes handicapées
Réponse du ministère : Emploi
-
Question n° 0288G posée par M. Henri Weber
Relèvement des primes d'assurance demandées par AXA aux parents de handicapés
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 0340G posée par M. Alfred Foy
Récupération de l'aide sociale versée aux handicapés
Réponse du ministère : Santé