Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 0045G posée par M. Guy Schmaus

    Participation des collectivités locales à la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 0081G posée par M. Bernard Legrand

    Emploi des jeunes: propositions patronales

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 0139G posée par M. Roger Poudonson

    Situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 0140G posée par M. Alphonse Arzel

    Situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 0255G posée par M. Camille Vallin

    Emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  6. Question n° 0256G posée par M. Roland Courteau

    Emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  7. Question n° 0293G posée par Mme Hélène Luc

    Politique d'emploi et de formation des jeunes

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  8. Question n° 0300G posée par M. Arthur Moulin

    Plans de développement souscrits par de jeunes agriculteurs dans un bassin laitier

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0360G posée par M. Camille Vallin

    Indemnisation des chômeurs en fin de droits

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 0362G posée par M. Guy Allouche

    Statistiques sur le chômage

    Réponse du ministère : Travail