Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 1697G posée par M. Philippe Dominati

    Attractivité de la Bourse de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

  2. Question n° 1012G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Hausse de la délinquance à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  3. Question n° 0708G posée par M. Philippe Dominati

    Sécurité à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  4. Question n° 0392G posée par Mme Sophie Primas

    Calendrier du Grand Paris express et logement en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0299G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Voies sur berges à Paris

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 0075G posée par M. Laurent Lafon

    Financement du surcoût du Grand Paris Express

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 0078G posée par M. Pierre Charon

    Circulation à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 1047G posée par M. Pierre Charon

    Voies sur berges à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  9. Question n° 0579G posée par M. Pierre Charon

    Élection du maire de Paris et transfert de compétences

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 0326G posée par Mme Isabelle Debré

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique