Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

191 questions

  1. Question n° 0045G posée par M. Guy Schmaus

    Participation des collectivités locales à la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 0073G posée par M. Richard Pouille

    Installation éventuelle de la société américaine Computer Vision à Nancy

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 0075G posée par M. Henri Belcour

    Fonderies Montupet à Ussel: situation

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 0093G posée par M. Germain Authié

    Indemnisation dans les départements sinistrés

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 0096G posée par M. Jean Colin

    Soutien aux entreprises

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 0108G posée par M. Maurice Janetti

    Avenir du groupe CGCT

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 0259G posée par M. Pierre Bastie

    Pôle de reconversion et plan de soutien pour la région de l'Aude

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  8. Question n° 0263G posée par M. Adrien Gouteyron

    Société Ducellier dans le val d'Allier

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  9. Question n° 0282G posée par Mme Hélène Luc

    Usine Pétrotec à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Rapatriés

  10. Question n° 0324G posée par M. Philippe François

    Licenciement d'un directeur de l'Union des Banques à Paris

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement