Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé

    Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 0026A posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Création d'un observatoire des pratiques du commerce international et de la mondialisation

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  3. Question n° 0107A posée par M. Christian Poncelet

    Situation des horticulteurs due aux augmentations des prix des produits pétroliers

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0015A posée par M. Maurice Blin

    Crise de l'industrie mécanique en France

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 0136A posée par M. Louis Souvet

    Situation de l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 0145A posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'industrie automobile française

    Réponse du ministère : Recherche

  7. Question n° 0021A posée par M. Pierre Vallon

    Politique gouvernementale envisagée pour l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 0014A posée par M. Pierre Vallon

    Situation de l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 00292 posée par M. Michel Miroudot

    Avenir de l'industrie textile française

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  10. Question n° 00178 posée par Mme Brigitte Gros

    Difficultés de l'industrie automobile française et européenne

    Réponse du ministère : Premier ministre