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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors
Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors
Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors
Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00112 posée par M. Anicet Le Pors
Suites données au rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz
Réponse du ministère : Collectivités locales
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Question n° 00142 posée par M. Anicet Le Pors
Panne nationale d'électricité du 19 décembre 1978
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 00148 posée par M. Anicet Le Pors
Causes et conséquences de l'explosion du pétrolier "Bételgeuse"
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00152 posée par M. Anicet Le Pors
Indemnisation des marins pêcheurs sinistrés lors de l'échouement de l'Amoco Cadiz
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00170 posée par M. Anicet Le Pors
Rapport de l'Inspection des finances: présentation au Parlement
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 00207 posée par M. Anicet Le Pors
Répartition des aides publiques à l'industrie
Réponse du ministère : Économie