Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

  1. Question n° 02150 posée par M. Fernand Chatelain

    Durée de travail des techniciens de l'insémination artificielle

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02289 posée par M. Guy Robert

    Poitou-Charentes: aides à la production caprine

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02290 posée par M. Edouard Le Jeune

    Elevage porcin: mesures de soutien

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02436 posée par M. Maurice Janetti

    Réforme du financement des bâtiments d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 02582 posée par M. Jean Cluzel

    Sauvegarde de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 02583 posée par M. Jean Cluzel

    Aide aux éleveurs de bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 02715 posée par M. Bernard Lemarié

    Valorisation du cuir

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 0011S posée par M. Pierre Vallon

    Importations de produits de substitution des céréales dans la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0078S posée par M. Roland du Luart

    Situation des sociétés de commercialisation du bétail

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 0184S posée par M. Roland du Luart

    Bases de calcul des cotisations sociales des exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture