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Questions avec réponses

38 questions

1. Question n° 02695 posée par M. Bernard Lemarié

   Aide sociale à l'enfance

   Réponse du ministère : Santé

   25/03/1980
2. Question n° 0544S posée par M. Jean Chérioux

   Situation financière des instances de coordination gérontologique

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   03/10/1984
3. Question n° 0573S posée par M. Jean Francou

   Mesures en faveur des nouveaux pauvres

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/11/1984
4. Question n° 0108S posée par Mme Hélène Luc

   Diminution des crédits alloués aux centres d'hébergement et de réadaptation sociale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   20/04/1994
5. Question n° 0139S posée par M. Pierre Louvot

   Lutte contre la pauvreté et l'exclusion

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   16/06/1994
6. Question n° 0343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Insuffisance de l'aide sociale aux étudiants à Paris

   Réponse du ministère : Transports

   27/03/1996
7. Question n° 0523S posée par M. Ivan Renar

   Avenir des centres régionaux des oeuvres universitaires et sociales

   Réponse du ministère : Recherche

   18/12/1996
8. Question n° 0592S posée par M. Xavier Dugoin

   Suppression de la caisse d'allocations familiales d'Arpajon

   Réponse du ministère : Santé

   28/02/1997
9. Question n° 0065S posée par Mme Dinah Derycke

   Examen des dossiers de demande de prestation spécifique dépendance

   Réponse du ministère : Santé

   15/10/1997
10. Question n° 0071S posée par M. Jacques Valade

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du ministère : Santé

    15/10/1997