Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

259 questions

  1. Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon

    Ball-trap: nuisances

    Réponse du ministère : Logement

  2. Question n° 02252 posée par M. Pierre Noe

    Tracé de l'autoroute A87)

    Réponse du ministère : Logement

  3. Question n° 02280 posée par M. Raymond Bouvier

    Politique de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02339 posée par M. Francis Palmero

    Statut des gardes de l'office national de la chasse

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 02371 posée par M. Philippe Machefer

    Suppression du centre national d'étude et de recherche du paysage

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 02416 posée par M. Francis Palmero

    Résultats de la conférence de Genève pour la sauvegarde de la Méditerranée

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 02768 posée par M. Jean Cluzel

    Exploitation des gisements miniers de l'Allier

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 0231S posée par M. Charles Pasqua

    Réglementation concernant l'abattage d'arbres

    Réponse du ministère : Urbanisme

  9. Question n° 0253S posée par M. Michel Alloncle

    Politique globale forêt-bois

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 0185S posée par Mme Hélène Missoffe

    Tracé du TGV Nord dans la traversée du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Équipement