Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

254 questions

  1. Question n° 02159 posée par M. René Tinant

    Procédures d'attribution d'appareillages aux handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02293 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Bilan d'application de la loi en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02403 posée par M. Pierre Vallon

    Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Action sociale

  4. Question n° 02433 posée par M. Paul Guillard

    Conditions de versement du complément de rémunération aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02476 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réinsertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 02590 posée par M. Philippe Machefer

    Rémunération des travailleurs handicapés dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 02804 posée par M. Jean Colin

    Association de travailleurs handicapés: label d'Etat

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 0015S posée par M. Roger Boileau

    Bilan de l'application de la loi d'orientation en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 0022S posée par M. Jean Cauchon

    Procédure en vigueur concernant l'appareillage des handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 0033S posée par M. Francis Palmero

    Pouvoir d'achat des prestations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité