Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel

    Violences chez les jeunes

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 02398 posée par M. Bernard Lemarié

    Difficultés de l'artisanat

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  3. Question n° 02506 posée par M. Louis Jung

    Liberté de choix du métier

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 0112S posée par M. Roland du Luart

    Taux des prêts d'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0374S posée par M. Fernand Tardy

    Dispense de service national pour les jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 0459S posée par M. Serge Boucheny

    Perspectives de développement de la tapisserie nationale des Gobelins

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 0631S posée par M. Charles Lederman

    Disparitions de jeunes adolescents

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 0423S posée par M. Edouard Le Jeune

    Information des jeunes sur la période de l'Occupation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  9. Question n° 0201S posée par M. Christian Demuynck

    Délinquance des mineurs de moins de seize ans

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

  10. Question n° 0216S posée par M. Alain Gournac

    Projet " Maison de l'espoir " et délinquance des mineurs

    Réponse du ministère : Ville