Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0377S posée par M. Philippe Madrelle

    Aquitaine: situation des industries aéronautiques et spatiales

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 0389S posée par M. René Martin

    Avenir de l'emballage souple

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0509S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0510S posée par M. Christian Poncelet

    Disproportion des concours publics et parapublics aux entreprises en difficulté selon les régions

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 0587S posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur des entreprises

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 0616S posée par M. Serge Boucheny

    Aménagement d'une zone industrielle dans le secteur Tolbiac à Paris

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 0621S posée par M. Louis Souvet

    Mesures envisagées pour aider le secteur des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 0639S posée par M. André Diligent

    Introduction du versant Nord-Est de la métropole Nord (agglomération de Roubaix-Tourcoing) dans le cadre des zones classées pour les projets industriels

    Réponse du ministère : Plan

  9. Question n° 0692S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Création du brevet communautaire prévu par la convention de Luxembourg

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  10. Question n° 0004S posée par M. René Martin

    Situation de l'entreprise Buffet Crampon à Mantes-la-Ville (Yvelines)

    Réponse du ministère : Affaires sociales