Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 1021S posée par M. Alain Bertrand

    Avenir de l'aérodrome de Mende-Brenoux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  2. Question n° 0343S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dispositions retenues par le plan d'exposition aux bruits de l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Grands travaux

  3. Question n° 0338S posée par M. Ernest Cartigny

    Ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Melun-Villaroche

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0339S posée par M. Ernest Cartigny

    Publicité des plans d'exposition au bruit sur les certificats d'urbanisme

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 0326S posée par Mme Hélène Missoffe

    Conséquences du développement de l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Transports routiers

  6. Question n° 0189S posée par M. Jean Simonin

    Erreur d'aéroport d'un pilote d'Egypte-Air

    Réponse du ministère : Plan

  7. Question n° 0048S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement de l'aérodrome de Roissy-en-France et de toute sa région

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

  8. Question n° 0075S posée par M. Jean Colin

    Raisons s'opposant à l'abandon des servitudes à la piste n°6 de l'aéroport d'Orly (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 0042S posée par M. Pierre Noe

    Implantation d'activités d'aéromodélisme sur les communes de Villiers-le-Bacle et de Vauhallan (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 0557S posée par M. Pierre Gamboa

    Création d'une zone complémentaire de bruit autour des aéroports de la région Ile-de-France

    Réponse du ministère : Personnes âgées