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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 1021S posée par M. Alain Bertrand
Avenir de l'aérodrome de Mende-Brenoux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
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Question n° 0343S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Dispositions retenues par le plan d'exposition aux bruits de l'aéroport Charles-de-Gaulle
Réponse du ministère : Grands travaux
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Question n° 0338S posée par M. Ernest Cartigny
Ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Melun-Villaroche
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0339S posée par M. Ernest Cartigny
Publicité des plans d'exposition au bruit sur les certificats d'urbanisme
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0326S posée par Mme Hélène Missoffe
Conséquences du développement de l'aéroport de Roissy
Réponse du ministère : Transports routiers
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Question n° 0189S posée par M. Jean Simonin
Erreur d'aéroport d'un pilote d'Egypte-Air
Réponse du ministère : Plan
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Question n° 0048S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Développement de l'aérodrome de Roissy-en-France et de toute sa région
Réponse du ministère : Collectivités territoriales
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Question n° 0075S posée par M. Jean Colin
Raisons s'opposant à l'abandon des servitudes à la piste n°6 de l'aéroport d'Orly (Essonne)
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0042S posée par M. Pierre Noe
Implantation d'activités d'aéromodélisme sur les communes de Villiers-le-Bacle et de Vauhallan (Essonne)
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0557S posée par M. Pierre Gamboa
Création d'une zone complémentaire de bruit autour des aéroports de la région Ile-de-France
Réponse du ministère : Personnes âgées