Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 1823S posée par Mme Laurence Harribey

    Politique européenne relative à la filière spatiale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  2. Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel

    Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 0782S posée par M. Bertrand Auban

    Galiléo et politique spatiale du Gouvernement

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

  4. Question n° 0202S posée par M. Xavier Pintat

    Programme Galiléo

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  5. Question n° 0728S posée par M. Henri Revol

    Ouverture de Kourou à d'autres lanceurs qu'Ariane

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

  6. Question n° 0306S posée par M. Paul Loridant

    Rapprochement entre la société Aérospatiale-Cannes et la société allemande Dasa

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 0635S posée par M. Charles Lederman

    Participation d'entreprises françaises à la "strategic defence initiative organization"

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 0377S posée par M. Philippe Madrelle

    Aquitaine: situation des industries aéronautiques et spatiales

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 0281S posée par M. Edouard Bonnefous

    Coût du programme Ariane

    Réponse du ministère : Recherche