Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 10934 posée par Mme Annie David

    Évaluation du dispositif d'éducation à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 19319 posée par M. Gérard Bailly

    Théorie du "gender" dans les manuels scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

    Évaluation de l'éducation à la sexualité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 19388 posée par M. Jean-François Mayet

    Enseignement de la théorie du genre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 19615 posée par M. Michel Bécot

    Enseignement de la théorie du genre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 19651 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Enseignement de la théorie du genre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 20025 posée par M. Bruno Gilles

    Enseignement de « l'identité de genre » en classe de 1ère

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 20200 posée par Mme Christiane Demontès

    Application de la loi du 4 juillet 2001 sur l'IVG et la contraception

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  9. Question n° 22575 posée par Mme Dominique Gillot

    Situation des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  10. Question n° 22714 posée par Mme Michelle Meunier

    Financement des établissements d'information et de conseil conjugal et familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale