Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 17107 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Conditions d'abattage des animaux et sécurité alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 11775 posée par M. Simon Sutour

    Conditions d'abattage sans étourdissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 04145 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Abattage sans étourdissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 22209 posée par Mme Colette Mélot

    Question sur l'abattage des animaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 0606G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Cruauté animale dans les abattoirs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 20321 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Abattage rituel

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 17866 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Conditions d'abattage des animaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 15573 posée par Mme Patricia Schillinger

    Transport des chevaux destinés à l'abattage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  9. Question n° 01161 posée par M. Alain Vasselle

    Conditions de déroulement de la fête musulmane du mouton

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 02041 posée par M. Paul Seramy

    Tatouage des équidés

    Réponse du ministère : Agriculture