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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 06339 posée par M. Hervé Maurey

   Financement de la réhabilitation d'installations d'assainissement non collectif par les collectivités

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/11/2008
2. Question n° 08738 posée par M. Hervé Maurey

   Financement de la réhabilitation d'installations d'assainissement non collectif par les collectivités

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/05/2009
3. Question n° 08695 posée par M. Hervé Maurey

   Fiscalité pesant sur le caravaning

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   17/10/2013
4. Question n° 10880 posée par M. Hervé Maurey

   Fiscalité pesant sur le caravaning

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   13/03/2014
5. Question n° 0746S posée par M. Hervé Maurey

   Reversement aux intercommunalités du fonds d'amorçage de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/04/2014
6. Question n° 1159S posée par M. Hervé Maurey

   Bilan du pacte santé territoire et évolution de la démographie médicale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   04/06/2015
7. Question n° 24263 posée par M. Hervé Maurey

   Inéligibilité aux aides à l'agriculture biologique des exploitations soumises au statut juridique d'indivision

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   08/12/2016
8. Question n° 0200S posée par M. Hervé Maurey

   Financement des petits projets des communes

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   01/02/2018
9. Question n° 07953 posée par M. Hervé Maurey

   Classement des zones de revitalisation rurale au niveau intercommunal

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   29/11/2018
10. Question n° 08011 posée par M. Hervé Maurey

    Efficience des travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    06/12/2018