Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 2097S posée par M. Hervé Maurey

Conséquences de l'augmentation du prix de l'énergie pour les collectivités locales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

27/01/2022
Question n° 23456 posée par M. Hervé Maurey

Prise en charge des dépôts sauvages par les éco-organismes

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/06/2021
Question n° 22764 posée par M. Hervé Maurey

Pratiques de certains exploitants et gestionnaires de résidences de tourisme

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

13/05/2021
Question n° 17610 posée par M. Hervé Maurey

Délais de remboursement du chômage partiel

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

13/08/2020
Question n° 16600 posée par M. Hervé Maurey

Délais de remboursement du chômage partiel

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

11/06/2020
Question n° 12115 posée par M. Hervé Maurey

Gestion des fonds européens structurels et d'investissement

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

05/09/2019
Question n° 10993 posée par M. Hervé Maurey

Gestion des fonds européens structurels et d'investissement

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/06/2019
Question n° 08822 posée par M. Hervé Maurey

Dispositif des certificats d'économies d'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Question n° 08824 posée par M. Hervé Maurey

Efficience des travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Question n° 08011 posée par M. Hervé Maurey

Efficience des travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018