Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 02252 posée par M. Pierre Noe

    Tracé de l'autoroute A87)

    Réponse du ministère : Logement

  2. Question n° 27826 posée par M. Jean Gravier

    Liaison rapide Dijon- Soirans-Tavaux: réalisation

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 28750 posée par M. Pierre Vallon

    Péages autoroutiers: récupération de la taxe par les entreprises de transport

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 02509 posée par M. Philippe Machefer

    Problèmes de transports de la région mantaise

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 09364 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Liaisons routières à fort débit: services nouveaux

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 11974 posée par M. Jacques Braconnier

    Aménagement de l'autoroute A26 entre Cambrai et Saint-Quentin: délai

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 13173 posée par M. Michel Crucis

    Classement des RN 137 et 138 entre Nantes et Niort

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 15360 posée par M. Jacques Machet

    Devenir des autoroutes A26 et A5

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 15729 posée par M. Philippe Madrelle

    RN10: amélioration de l'échangeur de la Croix Rouge

    Réponse du ministère : Urbanisme

  10. Question n° 24889 posée par M. Pierre Vallon

    Prix du péage sur l'autoroute entre Lyon et l'Isle d'Abeau (Rhône)

    Réponse du ministère : Urbanisme