Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 27587 posée par M. Jean Cluzel

    Tracé dans le département de l'Allier de l'autoroute A 71

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 29043 posée par M. Jean Cluzel

    Refonte de signalisation sur routes et autoroutes: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 31930 posée par M. Jean Cluzel

    Eclairage public sur les autoroutes

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 06662 posée par M. Jean Cluzel

    Allier: conséquences économiques de la construction de l'autoroute A 71

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 07530 posée par M. Jean Cluzel

    Réalisation de l'autoroute A71

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 08541 posée par M. Jean Cluzel

    Planning de réalisation de l'autoroute A71 (section Clermont-Ferrand, Montluçon)

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 09052 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement de liaisons autoroutières et routières à fort débit

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 09140 posée par M. Jean Cluzel

    Paiement des impôts fonciers pour terrains à destination d'une autoroute

    Réponse du ministère : Budget

  9. Question n° 13850 posée par M. Jean Cluzel

    Réalisation de l'autoroute A71 entre Clermont-Ferrand et Vallon-en-Sully

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 16342 posée par M. Jean Cluzel

    Réalisation de l'autoroute A71

    Réponse du ministère : Transports