Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

469 questions

  1. Question n° 2079S posée par M. Michel Savin

    Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 25210 posée par Mme Annick Billon

    Dispositif d'indemnisation de perte d'activité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 25065 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences des demandes de remboursement des aides versées par l'assurance maladie aux chirurgiens-dentistes pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 24151 posée par Mme Nadine Bellurot

    Demande d'autorisation permanente d'exercice pour les professions de médecin ayant obtenu leurs diplômes hors zone UE-EEE

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 17698 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Répartition géographique des facultés dentaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  6. Question n° 15838 posée par Mme Françoise Férat

    Tests de dépistage du covid-19 par les pharmaciens et les dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 15864 posée par M. Patrice Joly

    Activité des chirurgiens-dentistes dans la période de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 15903 posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures de soutien aux dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 15934 posée par Mme Christine Prunaud

    Reprise de l'activité des dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 15664 posée par Mme Laurence Harribey

    Situation des chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé