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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

254 questions

  1. Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

    Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré

    Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  3. Question n° 19482 posée par M. Jean Louis Masson

    Maisons d'assistantes maternelles et taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 18034 posée par M. Jean Louis Masson

    Maisons d'assistantes maternelles et taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 17409 posée par Mme Nathalie Delattre

    Code de la commande publique et petite-enfance

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  6. Question n° 1091S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Adaptation des règles d'accueil de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

  7. Question n° 13572 posée par M. Jean Louis Masson

    Application d'une convention collective antérieure à la reprise d'une crèche par une commune

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  8. Question n° 12737 posée par Mme Annick Billon

    Mise en danger de 80 000 places de crèches

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 12500 posée par M. Roger Karoutchi

    Places de crèches

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  10. Question n° 11598 posée par M. Rémi Féraud

    Réforme des normes d'accueil de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé