Recherche de questions

Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 13462 posée par M. Roland Courteau

   Restructuration du vignoble méridional

   Réponse du ministère : Agriculture

   01/10/1983
2. Question n° 04240 posée par M. Roland Courteau

   Retards de paiement de l'ONIVINS aux distilleries coopératives vinicoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   28/11/2002
3. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

   Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/09/2005
4. Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau

   Utilisation des biocarburants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   20/10/2005
5. Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

   Allongement des périodes de chasse

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/06/2006
6. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

   Démoustication

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/08/2006
7. Question n° 24462 posée par M. Roland Courteau

   Application de la TVA à 5,5% à l'activité de la coiffure

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   21/09/2006
8. Question n° 25469 posée par M. Roland Courteau

   Prime d'arrachage définitif

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/11/2006
9. Question n° 05129 posée par M. Roland Courteau

   Coopératives agricoles, viticoles, agroalimentaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/07/2008
10. Question n° 05224 posée par M. Roland Courteau

    Taux réduit de TVA pour les services funéraires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    24/07/2008