Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 01728 posée par M. Michel Doublet

    Création des zones de protection spéciale pour les oiseaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 01729 posée par M. Michel Doublet

    Propositions de zonage territorial au titre des directives européennes " avifaune migratrice " et " habitats "

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 01985 posée par M. Michel Doublet

    Maintien du rendement agronomique de la viticulture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  4. Question n° 01993 posée par M. Michel Doublet

    Harmonisation de la réglementation viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  5. Question n° 02005 posée par M. Michel Doublet

    Craintes de la profession agricole concernant Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 06781 posée par M. Michel Doublet

    Code de la propriété intellectuelle et enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 07881 posée par M. Michel Doublet

    Situation des droits des artistes interprètes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 09393 posée par M. Michel Doublet

    Situation des débitants de tabac

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

  9. Question n° 09551 posée par M. Michel Doublet

    Transposition de la directive européenne relative à l'emploi des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  10. Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet

    Situation des micro-centrales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie