Recherche de questions

Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 28410 posée par M. Paul Seramy

   Handicapés: enseignement et formation professionnelle

   Réponse du ministère : Santé

   13/12/1978
2. Question n° 00093 posée par M. Paul Seramy

   Communes: répartition des charges scolaires

   Réponse du ministère : Intérieur

   12/06/1981
3. Question n° 00490 posée par M. Paul Seramy

   Examens: égalité de traitement entres les élèves

   Réponse du ministère : Éducation

   03/07/1981
4. Question n° 0005A posée par M. Paul Seramy

   Actions prioritaires du Gouvernement en matière d'éducation

   Réponse du ministère : Éducation

   31/08/1984
5. Question n° 20914 posée par M. Paul Seramy

   Extension du contrat d'association du lycée Stanislas aux classes préparatoires aux grandes écoles

   Réponse du ministère : Éducation

   13/12/1984
6. Question n° 0290G posée par M. Paul Seramy

   Mise en oeuvre de la loi du 25 janvier 1985: recrutement des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du ministère : Intérieur

   19/04/1985
7. Question n° 23263 posée par M. Paul Seramy

   Enseignement privé: définition des dépenses pédagogiques financées par l'Etat

   Réponse du ministère : Éducation

   25/04/1985
8. Question n° 24864 posée par M. Paul Seramy

   Nomination des maîtres de l'enseignement privé

   Réponse du ministère : Éducation

   11/07/1985
9. Question n° 24868 posée par M. Paul Seramy

   Enseignement dans l'informatique dans les établissements privés

   Réponse du ministère : Éducation

   11/07/1985
10. Question n° 0003S posée par M. Paul Seramy

    Politique du Gouvernement en ce qui concerne les rapports entre les communes et les établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    09/04/1986