Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 26090 posée par M. Marcel Rosette

    Etatisation du lycée technique de Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26325 posée par M. Pierre Noe

    Arpajon: construction d'un lycée d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 27640 posée par M. Philippe Machefer

    Lycée Jules-Verne de Sartrouville: problème de sécurité et d'encadrement

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 27918 posée par M. Marcel Debarge

    Lycée d'enseignement professionnel des Lilas (Seine-Saint-Denis): situation

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 28363 posée par M. Pierre Salvi

    Répartition des charges d'équipements scolaires entre les communes

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 28851 posée par M. Michel Giraud

    Lycée technique de la photo et du cinéma: date de réalisation

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 28939 posée par M. Philippe Machefer

    Région de Sartrouville: nécessité d'un lycée technique

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 28940 posée par M. Philippe Machefer

    Houilles: création d'un lycée d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 29105 posée par M. Henri Moreau

    Proviseurs de lycées d'enseignement professionnel (LEP): situation

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 29153 posée par M. Philippe Machefer

    Houilles: date de financement du lycée d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation