Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1017 questions

  1. Question n° 1676S posée par M. Bruno Sido

    Suppression d'une licence professionnelle consacrée au bois

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 21168 posée par M. Fabien Genet

    Projet de fermeture du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion du lycée Henri Parriat de Montceau-les-Mines

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 21261 posée par M. Jean Hingray

    Fermeture prévisible d'une filière porteuse d'emploi dans un lycée professionnel au préjudice d'une station thermale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 20217 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Programmes des études de cuisine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 18689 posée par Mme Catherine Procaccia

    Adaptation à la crise sanitaire des stages obligatoires en filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 18709 posée par Mme Laure Darcos

    Stages en entreprise et épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 16000 posée par Mme Catherine Dumas

    Conditions de validation de l'année scolaire 2019-2020 et d'obtention des examens concernant les lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 15586 posée par Mme Martine Filleul

    Situation des étudiants dans les filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 14730 posée par M. Fabien Gay

    Projet de fermeture du lycée du paysage et de l'environnement de Vaujours

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 13321 posée par Mme Corinne Féret

    Financement des écoles de production

    Réponse du Ministère du travail