Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 25907 posée par M. Francis Palmero

    Malades mentaux guéris: reclassement

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 27047 posée par M. Francis Palmero

    Application de la loi en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 00211 posée par M. Francis Palmero

    Handicapés: application de la loi

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00377 posée par M. Francis Palmero

    Handicapés: application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 01782 posée par M. Francis Palmero

    "Déjeuners" des éducateurs d'enfants handicapés: fiscalité

    Réponse du ministère : Budget

  6. Question n° 0033S posée par M. Francis Palmero

    Pouvoir d'achat des prestations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 00174 posée par M. Francis Palmero

    Allocation complémentaire: extension

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 00685 posée par M. Francis Palmero

    Jeunes handicapés sensoriels: création d'un centre professionnel

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 01535 posée par M. Francis Palmero

    Mutilés du travail: situation

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 03028 posée par M. Francis Palmero

    Garde des enfants handicapés en fin de semaine

    Réponse du ministère : Solidarité